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Art.1 : Prix, TVA

Article-1 : Prix, TVA

Les prix indiqués s’entendent pour la France Métropolitaine, en €uros, TTC (TVA incluse), le taux de T.V.A. appliqué étant celui en vigueur au jour de la vente.

La TVA est récupérable pour toutes les entreprises situées en métropole française et qui sont assujetties à ce régime.

Dans le cas d’exportation en dehors de la métropole française, la TVA n’est pas exigée si un transitaire prend en charge la marchandise et delivre un document des douanes de type EX.  

 

Sauf stipulation particulière, les produits sont payables à la commande. Toute somme payée par le Client préalablement à la livraison du produit constitue un acompte sur le prix de vente définitivement dû par le Client.

Les prix de vente des produits sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande à l'exclusion des frais de transport.

Les prix sont garantis sous réserve d'erreur de typographie ou d'impression. Ces prix s'entendent hors participation aux frais de port au jour de la commande. Les frais d'expédition sont à la charge du Client et sont facturés en supplément du prix des produits suivant le montant de la commande.

Les frais d'expédition seront indiqués à l'enregistrement de la commande par le Client.

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